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Marques déposées par UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES D'ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION ET PRODUCTION DE SEMENCES ET PLANTS DE LEGUMES
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KASTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KASTEL
UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES D'ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION ET PRODUCTION DE SEMENCES ET PLANTS DE LEGUMES

Numéro de dépôt :
1718993
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2001

Présentation de la marque KASTEL

Déposée le 6 décembre 1991 par UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES D'ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION ET PRODUCTION DE SEMENCES ET PLANTS DE LEGUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES D'ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION ET PRODUCTION DE SEMENCES ET PLANTS DE LEGUMES, domicilié(e) Kernonen, PLOUGOULM, 29250 SAINT POL DE LEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEMA - France.

La marque KASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KASTEL est expirée depuis le 6 décembre 2001.

UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES D'ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION ET PRODUCTION DE SEMENCES ET PLANTS DE LEGUMES a également déposé les autres marques suivantes : TREGOR


UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES D'ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION ET PRODUCTION DE SEMENCES ET PLANTS DE LEGUMES - Kernonen, PLOUGOULM, 29250 SAINT POL DE LEON - France


ARTEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt